Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DYNAVENTE
LA NICOISE S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1512847
Date de dépôt :
31/01/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/01/1999

Présentation de la marque DYNAVENTE

Déposée le 31 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) LA NICOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DYNAVENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA NICOISE domicilié(e) Zone Industrielle, 06516 CARROS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT. - France.

La marque DYNAVENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DYNAVENTE est expirée depuis le 31 janvier 1999.

LA NICOISE a également déposé les autres marques suivantes : LA NICOISE , SOCCAPERO , CREATIONS LUC SALSEDO , SOCCA PARTY , SOCCA BREAK , COUTURELLE


LA NICOISE S.A. (Société Anonyme) - Zone Industrielle, 06516 CARROS. - France


Cabinet LAURENT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

Savons;parfumerie;cosmétiques;lotions pourles cheveux;dentifrices.Produits hygiéniques.Peignes, éponges;brosses (à l'exception des pinceaux, brosses à cheveux, brosses à dents.Fils;fils à coudre.Tissus;toile tailleur et triplures;couvertures de lit ou de table.Epingles, dés, aiguilles à tricoter et à coudre;boutons;boucles;crochets;rubans, lacets;pinces, barrettes à cheveux;articles de mercerie (autre que les fils);canevas et ouvrages de tapisserie; tresses, rubans, galons.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.